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PIA, les modèles Édition février 2018 . Attention : ces modèles et bases de connaissances peuvent devoir être adaptés, et devraient être utilisés en support du guide "PIA, la méthode". 1 Table des matières Le PIA 1 a permis un effort important pour des équipements de taille intermédiaire, des EquipEx, sélectionnés à la suite d’appels à projets, et le PIA2 s’est concentré sur un nombre limité d’équipements structurants pour la recherche. L’action « Equipements structurants Le PIA doit être transmis à la CNIL dans 3 cas de figures : Si à la suite du PIA le niveau de risque reste élevé, Si la législation nationale d’un État membre l’exige, En cas de contrôle par la CNIL. Comme pour les autres sanctions, en cas d’absence du PIA, celles-ci sont très lourdes : Le PIA 1 a mené un important effort pour les équipements intermédiaires (EQUIPEX), le PIA 2 s’est concentré sur un nombre plus limité d’équipements structurants. Le PIA 3 poursuit cette ambition, afin de soutenir le leadership scientifique français. Il se distingue des deux autres phases par sa volonté de soutenir des équipements d’envergure nationale, cette fois-ci très Une tarification avantageuse et dédiée des droits d’entrée des OPC; Un rachat de vos OPC à tout moment; Le PIA est sans engagement de durée, néanmoins il est important de respecter la durée de placement recommandée des OPC sélectionnés.
Le PIA 1 a permis un effort important pour des équipements de taille intermédiaire, des EquipEx, sélectionnés à la suite d’appels à projets, et le PIA2 s’est concentré sur un nombre limité d’équipements structurants pour la recherche. L’action « Equipements structurants pour la recherche » du PIA3 ou ESR/EquipEx+ poursuit dans cette direction avec la volonté de soutenir de
La semaine dernière, la CNIL révélait la version beta de son logiciel open source PIA. En deux mots, la PIA (ou Private Impact Assessment), c’est l’analyse d’impact sur la protection des données que doit mener chaque responsable de traitement (ou chef d’entreprise) dès lors qu’il se trouve confronté à un traitement de données à risque. […] Sur fond de mise en œuvre de la réforme de l’entrée dans l’enseignement supérieur, deux appels à projets du PIA 3 dotés de 70 et 10 millions d’euros invitent à repenser les processus
Le PIA, qui accompagne la recherche fondamentale, la recherche appliquée, la réalisation de démonstrateurs, la création du premier pilote permet aux projets de technologie innovante de voir le jour. Le plan Juncker accompagne quant à lui les technologies qui, après avoir franchi ces premières étapes, abordent celle, cruciale, de la diffusion. Ce passage de témoin entre PIA et plan
La clarification du régime des PIA externes, qui correspondent aux situations où la prestation réalisée par l‘établissement prestataire prend la forme d‘une prise en charge externe (ACE), avait été renvoyée à un texte ultérieur. A partir de 2019 les modalités de facturation des PIA « externes » sont alignées sur celles des PIA « séjours ». Les prises en charges externes Facturation des prestations inter activités prenant la forme d’actes et consultations externes, dites « PIA externes » A compter du 1er mai 2019, les établissements de santé de SSR pourront facturer des suppléments transport, à l’instar des modalités de financement existant sur le champ MCO mais toujours pas de notice Stabilité des paramètres de financement en 2019; Rien de neuf tarification à l‘activité La mise en œuvre de ces évolutions nécessite l’intégration de nouvelles variables dans le recueil PMSI. • Les évolutions de recueil : les nouvelles variables • Variable : Rescrit tarifaire Dès lors que la décision de rescrit est publiée, celle-ci devient opposable pour les autres établissements, pour